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L’ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques...) constitutifs du site Petrusse.com est la propriété exclusive de la société Petrusse. La marque « Petrusse » affichée sur le site ainsi que le nom de domaine « Petrusse. com » sont et demeureront la propriété exclusive de la société Petrusse. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord express et préalable de la société Petrusse, pour quelque motif que ce soit, est interdite. Il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site, ou de créer des oeuvres dérivées à partir de celui-ci. Vous pouvez faire une copie des pages Internet publiées sur le site Petrusse.com pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d’auteur) et de droits exclusifs qui y figurent. Les produits commandés demeurent la propriété de la société Petrusse jusqu’au complet encaissement de la commande. En cas d’incident de paiement, vous vous engagez à restituer les produits reçus.
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Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies et interprétées conformément au droit français sans tenir compte des principes de conflits de lois. Dans l’hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s’engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable. Les parties conviennent que tout litige né du présent contrat relève de la compétence exclusive des juridictions de BORDEAUX (FRANCE).
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D’une part la Société Petrusse EURL au capital de 100.000 euros Siège social : Château Mauriac 3 chemin Cantau - 33210 LANGON - Bordeaux - FRANCE Siret : 419 747 290 00023 Tél. : +33 (0)5 56 31 74 74 D’autre part : Nos clients personnes physiques non commerçantes. Direction Artistique : Petrusse Photographies : P. REYNEN Responsable des Relations Clients : Florence AUNOS Notre Service Clients est à votre disposition pour répondre à vos questions. Vous avez la possibilité de le contacter à tout moment par courrier électronique, à l’adresse suivante : service.clients@petrusse.com
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