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Modalité de commande
Disponibilité des produits
Validation de commande
Prix - Paiement
Expédition et Livraison
Retours - Échanges - Remboursements
Propriété Intellectuelle
Droit applicable - Litiges
Mentions légales

Modalité de commande

Toute commande suppose l’adhésion aux présentes conditions générales de vente. Le contrat de vente est soumis à la législation française. Vous pouvez également commander par téléphone au +33 (0)5 56 31 74 74, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 9h00 à 18h00. Pour chaque produit sélectionné sur le site Petrusse.com, une page récapitulative s’affichera, reprenant la photo de l’article, ses coloris et références, la quantité choisie, son prix unitaire et le prix total de votre commande. Vous devez bien vérifier l’exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Dès la confirmation, votre commande sera envoyée à Petrusse pour traitement. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des produits Petrusse dont les photos sont affichées sur le site Petrusse.com soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques. Par conséquent, la société Petrusse ne peut être tenu pour responsable d’erreurs ou d’inexactitudes des photographies ou des représentations graphiques des produits Petrusse figurant sur le site Petrusse.com En cas de questions sur les produits, vous pouvez prendre contact avec notre Service Clients. Petrusse se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si Petrusse estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu’il s’est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.

Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables dans la limite des stocks disponibles, tant qu’ils sont visibles sur le site. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Petrusse se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les articles proposés sur le site. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même produit par plusieurs clients. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre article présenté sur le site Petrusse.com en remplacement, soit d’annuler votre commande. Si vous choisissez d’annuler votre commande, vous serez remboursé au plus tard dans les 30 jours du paiement si votre compte bancaire a été débité. Petrusse n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des produits.

Validation de commande

La vente est conclue au moment de la confirmation de la commande par le client. Un récapitulatif de votre commande vous sera adressé par courrier électronique et à valeur de preuve de la transaction passée. En cas de conflit entre la société Petrusse et l’un de ses clients sur une transaction effectuée sur le site Internet, les données enregistrées par Petrusse sont considérées comme preuve irréfragable du contenu de la transaction.

Prix - Paiement

Les prix des produits Petrusse sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises. Petrusse se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des produits proposés sur le site Petrusse.com. Les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le site Petrusse.com au moment de la validation de votre commande, sous réserve de disponibilité des produits commandés à cet instant. Les commandes livrées en France sont franco de port à partir de 350 € TTC . Les commandes livrées en France inférieures à 350 € et pour tout montant hors de France métropolitaine seront majorées des frais de participation pour la préparation et l’expédition de votre commande aux conditions suivantes selon la destination :

• France : 7 €
• Europe : 20 €
• Etats Unis et la Suisse : 40 €

Dans le cas où plusieurs expéditions sont nécessaires pour une commande, cette participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Pour des raisons de sécurité, Petrusse ne traitera aucune commande pour laquelle une boîte postale ou une adresse Cedex est fournie. Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Nous n’acceptons que les paiements par carte bancaire ou par carte de crédit et par chèque. Vous ne pouvez utiliser les chèques cadeaux délivrés dans les boutiques Petrusse pour acheter des articles présentés sur le site. Toutes les commandes sont payables en euros. L’expédition de votre commande n’a lieu qu’après vérification de votre mode de paiement et réception de l’autorisation de débit de votre carte. Le débit de votre carte bancaire ou de votre carte de crédit n’intervient qu’au moment de l’expédition de votre commande. En cas d’indisponibilité de certains articles commandés (voir Disponibilité), seuls le prix et les frais de transport relatifs aux produits disponibles seront débités.

Expédition et Livraison

Votre colis est expédié dans un délai de 2 jours ouvrés. Les délais supplémentaires de livraison sont ceux pratiqués par notre transporteur (2 à 8 jours selon le pays de livraison). La société Petrusse ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison de la part du transporteur. Par ailleurs, tout défaut ou retard de livraison supérieur à huit jours ouvrés doit être signalé auprès de notre Service Clients dans les meilleurs délais. Toute réclamation formulée au delà de trente jours calendaires après la date de validation de votre commande ne pourra pas être prise en compte. Au moment de la livraison, vous devez vérifier la conformité de la marchandise et indiquer, si possible sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé etc.).Vous devez ensuite contacter le Service Clients par courrier électronique ou par téléphone pour l’en tenir informé.

Retours - Échanges - Remboursements

Vous avez la possibilité de retourner ou d’échanger tout produit commandé sur le site Petrusse. com qui ne correspond pas à vos attentes dans un délai de 7 jours francs suivant la date de la livraison, aux conditions suivantes : Les produits doivent être retournés accompagnés de leur facture d’achat, ou d’une copie en cas de retour partiel, dans leur état et emballage d’origine, accompagné du bordereau de retour dûment rempli, à l’adresse suivante : Service Vente en Ligne Petrusse.com, 5, rue Jean Jaurès - 33310 Lormont - FRANCE. En cas d’échange :

• Si le montant du ou des produits choisi(s) en remplacement a une valeur supérieure au montant du ou des produit(s) retourné(s), vous devrez acquitter la différence de prix conformément aux présentes Conditions Générales de Vente.
• Si le montant du ou des produits choisi(s) en remplacement a une valeur inférieure au montant du ou des produit(s) retourné(s), la différence de prix vous sera remboursée par la société Petrusse conformément aux présentes Conditions Générales de Vente.

Le remboursement des articles s’effectue par virement (si vous avez réglé par CB) ou par chèque au plus tard 30 jours après la réception du colis. Seuls les frais de retour vous seront imputés sauf en cas d’articles défectueux pour lesquel un échange sera effectué. En aucun cas il ne sera possible de vous attribuer un avoir électronique utilisable sur le site Petrusse.com, et le site n’émettra pas un crédit client à utiliser dans les boutiques Petrusse. Nous n’offrons pas la possibilité de demander l’échange ou le remboursement de produits achetés dans une boutique Petrusse auprès du site Petrusse.com. Par ailleurs, nous n’offrons pas de remboursement, même partiel, si le produit dont il s’agit est un produit que vous avez reçu en cadeau. Petrusse ne sera pas responsable en cas de perte, d’envoi à une mauvaise adresse ou du retard de livraison d’un produit que vous souhaitez retourner au site Petrusse.com, dans la mesure où les risques du transport que vous choisissez et que vous initiez reposent sur vous seul.

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques...) constitutifs du site Petrusse.com est la propriété exclusive de la société Petrusse. La marque « Petrusse » affichée sur le site ainsi que le nom de domaine « Petrusse. com » sont et demeureront la propriété exclusive de la société Petrusse. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord express et préalable de la société Petrusse, pour quelque motif que ce soit, est interdite. Il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site, ou de créer des oeuvres dérivées à partir de celui-ci. Vous pouvez faire une copie des pages Internet publiées sur le site Petrusse.com pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d’auteur) et de droits exclusifs qui y figurent. Les produits commandés demeurent la propriété de la société Petrusse jusqu’au complet encaissement de la commande. En cas d’incident de paiement, vous vous engagez à restituer les produits reçus.

Droit applicable - Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies et interprétées conformément au droit français sans tenir compte des principes de conflits de lois. Dans l’hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s’engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable. Les parties conviennent que tout litige né du présent contrat relève de la compétence exclusive des juridictions de BORDEAUX (FRANCE).

Mentions légales

D’une part la Société Petrusse EURL au capital de 100.000 euros Siège social : 5 rue Jean Jaurès 33310 Lormont France Siret : 419 747 290 00023 Tél. : +33 (0)5 56 31 74 74 D’autre part : Nos clients personnes physiques non commerçantes. Direction Artistique : Petrusse REYNEN Photographies : Petrusse REYNEN Responsable des Relations Clients : Florence AUNOS Notre Service Clients est à votre disposition pour répondre à vos questions. Vous avez la possibilité de le contacter à tout moment par courrier électronique, à l’adresse suivante : service.clients@petrusse.com